Sire, de grâce.... une particule © !
Conditions de Vente
Valables de Janvier à Décembre 2010, Révisables chaque année
|
|
Sire, de grâce.... une particule © ! |
|
|
Conditions de Vente Valables de Janvier à Décembre 2010, Révisables chaque année |
|
|
1. Acceptation des conditions : Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente. 2. Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci. En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit. 3. Livraison : Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée sur votre bon de commande, sous 48h. Le fournisseur ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d'acheminement. La livraison en France Métropolitaine sera effectuée par La Poste. Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts. Les livraisons seront assurées soit par la Délégation Aquitaine à Audenge, soit par la Délégation Languedoc Roussillon à Leucate. 4. Prix et paiement : Le prix indiqué sur le bon de commande est le prix net en euros. Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective. Les marchandises livrées restent la propriété du vendeur jusqu’au paiement de la totalité de la commande y compris les frais de port et d’emballage. Le prix public établi pourra être modifié sans avis préalable. La remise consentie aux Libraires fixée à 30 % sur ce prix et la remise consentie pour les organismes scolaires ou bibliothèques fixée à 20 % . Pour toute commande supérieure à 5 livres ou à 80 €, les frais de port sont offerts. 5. Mode de paiement : par chèque, libellé en euros à l’ordre du Cercle des Pyramides l'adresse indiquée sur le bon de commande. La commande ne sera envoyée qu'à réception du règlement par chèque. 6. En tant qu’Auteur-Editeur, le Cercle des Pyramides, Association Loi 1901, est en exonération de TVA. 7. Litiges : En cas de litige, le Tribunal de Commerce de Bordeaux sera seul compétent. |
